Faculté de Droit de Montpellier – Essai sur la responsabilité du salarié

Mademoiselle Aurore PORTEFAIX présentera publiquement sa thèse en vue de l’obtention du grade de Docteur en droit le vendredi 25 novembre 2011 (10 heures – Salle du Conseil – Faculté de Droit de Montpellier I).

ESSAI SUR LA RESPONSABILITÉ DU SALARIE

Composition du jury :

  • Hugues KENFACK : Professeur à l’Université de Toulouse I (Rapporteur)
  • Arnaud MARTINON : Professeur à l’Université Paris I (Rapporteur)
  • Christine NEAU-LEDUC : Professeur à l’Université de Montpellier I
  • Stéphane DARMAISIN : Maître de Conférences à l’Université de Nîmes (Directeur des travaux)

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Faculté de Droit de Perpignan – Avis de soutenance

Madame TAKTAK Hanane soutiendra le jeudi 7 janvier 2010 à 15h à la salle Yves Guitton de l’Université de Perpignan Via Domitia – un doctorat spécialité : Droit Privé

« Le fondement de l’obligation contractuelle dans le droit marocain du protectorat (contribution à l’histoire du consensualisme). » Lire le reste de cette entrée »

Faculté de Droit de Tours – Soutenance de thèse

M. Régis Martineau soutiendra demain -mercredi 2 décembre, 9 heures, salle du Conseil de la Faculté de Droit de Tours – sa thèse en vue de l’obtention du doctorat de Science de Gestion :

« Mise en usage des outils de gestion par la qualité par les professionnels de santé à l’hopital : une approche par la théorie instrumentale »

(Directeur de thèse : Mme Véronique Perret)

Stéphane Darmaisin
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Faculté de Droit de Strasbourg – Soutenance de thèse

Ludiane VOLPI-AMARI soutiendra sa thèse mardi 1er décembre à 9 heures :

« De l’influence réciproque du juge pénal et du juge civil »

Directeur de thèse : Yves Strickler – Lieu : Salle Alex Weill, Faculté de droit , 1 place d’Athènes, Campus de l’Esplanade

Aurélien Knoepfli (Master II PJJ)

Avis de soutenance – Droit du marché et professions libérales, Philippe Cadet

Philippe CADET
soutiendra sa thèse de doctorat (Droit privé, section 01) intitulée
« Droit du marché et professions libérales »
Sous la direction du Pr. Jean-Baptiste SEUBE
Le 23 mars 2009 à 14h30
En salle des Conseils « Yves Guyon » de la Faculté de Droit et d’Economie

Jury :
Denys SIMON, Professeur à la Faculté de Droit et d’Economie de la Réunion.
Paul LE CANNU, Professeur à l’Université Paris I – Panthéon Sorbonne
Laurence IDOT, Professeur à l’Université Paris II – Panthéon Assas
Daniel FASQUELLE, Professeur à la Faculté de Droit de Boulogne-sur-Mer, Doyen de la Faculté.
Jean-Baptiste SEUBE, Professeur à la Faculté de Droit et d’Economie de la Réunion, Doyen de la Faculté.
Bruno DONDERO, Professeur à la Faculté de Droit et d’Economie de la Réunion.

Résumé : L’évolution des professions libérales, dans leur conception et leurs relations à la clientèle, a profondément bouleversé la vision des autorités du marché sur le secteur. Malgré leur ancienneté, ce n’est que récemment que le droit du marché s’y est intéressé. Cette politique est présentée comme une prise d’acte de leur évolution marchande. Mais l’analyse du régime du droit du marché dans le secteur met en évidence un certain nombre d’adaptations. Si celles-ci sont courantes dans la pratique des autorités du marché, présentées même comme la démonstration de sa souplesse, elles prennent une ampleur déraisonnable pour convenir aux professions libérales.
Cette observation amène logiquement à s’interroger sur la compatibilité réelle de la matière au secteur, mais aussi sur sa pérennité en tant qu’instrument d’efficacité économique de manière générale. L’ébauche d’une réflexion sur une nouvelle approche du droit du marché et des professions libérales s’avèrerait sans doute salutaire.