Faculté de Droit de Nîmes – La dématérialisation de la justice

Un très intéressant colloque sur la dématérialisation de la justice est organisé sous la direction scientifique de notre collègue Nicolas Font le 19 septembre 2011 en Alès. L’entrée est libre.

 

Programme de la Journée

 09h00-17h00.

 Accueil des participants et pot d’accueil : 09h00

Ouverture du colloque : allocutions de bienvenue

9h30- 10h00

Monsieur Max ROUSTAN, Maire d’Alès

Monsieur Emmanuel ROUX, Vice-président de l’Université de Nîmes, doyen de l’UFR droit, économie et gestion

Madame Christine Santini-Richard, Présidente par interim du tribunal de grande instance d’Alès

Monsieur Thierry Lescouarc’h, Procureur générale de la république du tribunal de grande instance d’Alès

 10h – 12h45

Sous la présidence de monsieur Emmanuel Roux, Vice-président de l’université de Nîmes, Doyen de l’UFR Droit économie et gestion

  1. 1.               La dématérialisation de la justice et la bonne administration de la justice

M. Vincent Egéa, Maître de conférences à l’Université Paul Cézanne – Aix-Marseille III  (10h-10h30)

  1. 2.               Le juge face à la dématérialisation de la justice

Mme Christine Santini-Richard, Présidente par interim du tribunal de grande instance d’Alès(10h30-11h)

 Débat (11h-11h15)

Pause (11h15-11h30).

  1. 3.               La dématérialisation de la justice et la preuve

M. Nicolas Font, Maître de conférences à l’Université de Nîmes

(11h30-12h)

 9.         Le notaire face à la dématérialisation de la justice

Maître Matet, Président de la chambre départementale des notaires du Gard

(16h30-17h)

 Débat (12h30 – 12h45)

 14h – 17h

Sous la présidence de monsieur Nicolas Font, Maître de conférences à l’Université de Nîmes

 

5.         La garantie des libertés individuelles et la dématérialisation de la justice

Mme Martine Exposito, Maître de conférences à l’Université Pierre Mendès-France de Grenoble

(14h-14h30)

 6.         Le parquet face à la dématérialisation de la justice

M. Thierry Lescouarc’h, Procureur de la République d’Alès

(14h30-15h)

 Débat (15h – 15h15)

Pause (15h15-15h30)

7.         Les services de police face à la dématérialisation de la justice

M. Jean-Philippe Teneur, officier chargé de la police judiciaire sur le ressort du groupement de gendarmerie départementale du Gard, Capitaine du groupement de gendarmerie du Gard

(15h30-16h00)

  1. 4.               L’huissier face à la dématérialisation de la justice

Maître Quenin, Président de la chambre départementale des huissiers du Gard

Maître Arnaud, Huissier

(16h00-16h30)

Débat (16h30 – 16h45)

Clôture (16h45 – 17h)

Journée d’étude du
Lundi 19 septembre 2011
09h00 – 17h00

Organisé par le tribunal de grande instance d’Alès
et l’Université de Nîmes

Avec le concours de :
La ville d’Alès

Lieu du Colloque :
salle du Capitole
10, place de l’hôtel de ville
30100 Alès

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