Faculté de Droit de Toulouse – Conférence : La pédagogie au service du droit

La Faculté de Droit de Toulouse et l’équipe Théorie des Actes et du Contrôle des Institutions publiques organise les 28 et 29 janvier 2010 un colloque ayant pour thème une question centrale :

La pédagogie au service du droit
Les 28 et 29 janvier 2010


Amphithéâtre G. Isaac, Université Toulouse 1 Capitole, site de la Manufacture
Avec le concours du Groupement d’intérêt public Droit et Justice et de la Région Midi-Pyrénées

Jeudi 28 janvier 2010

  • 8 h 30 Accueil des participants
  • 9 h 00 Ouverture par B. SIRE, Président de l’Université Toulouse 1 Capitole et B. BEIGNER, Doyen de la faculté de droit
  • 9h20 Présentation par M. HECQUARD-THERON, Professeur, Université Toulouse 1 Capitole, Directeur du TACIP, Directeur de l’Institut Fédératif de Recherche « Mutation des normes juridiques » ; Ph. RAIMBAULT, Professeur, Institut d’Etudes Politiques de Toulouse

Propos introductifs par J.-A. MAZERES, Professeur émérite, Université Toulouse 1 Capitole

Volet 1 : Les acteurs de la pédagogie

  • 10 h 00 Les enseignants et la pédagogie, sous la présidence de X. BIOY, Professeur, Université Toulouse 1 Capitole

– L’enseignement du droit : approche de droit comparé entre France et Grande-Bretagne par C. LAGEOT, Maître de conférences, Université de Poitiers
– La casuistique et l’enseignement du droit par V. LARROSA, Maître de conférences, Institut d’Etudes Politiques de Toulouse
– « L’Esprit des Lois », ou l’influence insoupçonnée du professeur de Droit par J. -B. POINTEL, Allocataire-moniteur, Université de Rouen

  • 12 h 00 Débat
  • 14 h 30 Le renouvellement des pédagogues ?, sous la présidence de M. HECQUARD-THERON, Professeur, Université Toulouse 1 Capitole, Directeur du TACIP, Directeur de l’Institut Fédératif de Recherche « Mutation des normes juridiques »

– Quelques réflexions critiques sur l’enseignement actuel du droit administratif par J. CAILLOSSE, Professeur, Université Paris II Panthéon – Assas
– La « doctrine » du juge, entre pédagogie et source du droit par M. DISANT, Maître de conférences, Université Paris I Panthéon – Sorbonne

  • 15 h 30 Débat et pause
  • 16 h 00 – L’ambition pédagogique du juge administratif par M. GUYOMAR, Maître des requêtes au Conseil d’Etat

– La pédagogie du juge administratif par C. ALONSO, ATER, Université Toulouse 1 Capitole
– Pédagogie et interprétation du juge constitutionnel par A. DUFFY-MEUNIER, Maître de conférences, Université Paris II Panthéon – Assas

  • 17 h 30 Débat

Vendredi 29 janvier 2010

Volet 2 : La pédagogie des acteurs

  • 9 h 00 La pédagogie comme instrument d’information et de justification, sous la présidence de W. MASTOR, Professeur, Université de Limoges

– Les obiter dicta dans la jurisprudence du Conseil d’Etat par M. DEGUERGUE, Professeur, Université Paris I Panthéon – Sorbonne
– Les obiter dicta dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel par A. VIDAL – NAQUET, Professeur, Université Paul Cézanne d’Aix-Marseille
– Publiciser les opinions des juges par P. JAN, Professeur, Institut d’Etudes Politiques de Bordeaux

  • 10 h 30 Débat et pause
  • 11 h 00 – Les rapports publics du Conseil d’Etat, de la Cour de cassation et de la Cour des comptes : outils pédagogiques au service du droit ? par H. BELRHALI -BERNARD, Professeur, Université de Grenoble

– Les communiqués de presse du Conseil d’Etat par O. RENAUDIE, Maître de conférences, Université Paris II Panthéon – Assas
– Le blog : un outil pédagogique en devenir par L. MINIATO, Maître de conférences, Centre universitaire J.-F. Champollion d’Albi
12 h 30 Débat
14 h 30 La pédagogie comme instrument d’efficacité dans la production normative
Sous la présidence de N. JACQUINOT, Professeur, Université Toulouse 1 Capitole
– Pédagogie et efficacité du droit par G. HOUILLON, Maître de conférences, Université de Poitiers
– La pédagogie du juge contre la loi par E. BURDIN, Docteur en droit public, Université de Savoie
– La pédagogie au service du droit des travaux publics par C. FOULQUIER, Docteur en droit public, Post-doctorante, Université de Limoges

  • 15 h 30 Débat et pause
  • 16 h 00 – Les « Etudes de Législation Comparée » des Assemblées parlementaires françaises : une utilisation pédagogique du droit comparé dans le travail législatif ? par F. RUEDA, Professeur, Université Toulouse 1 Capitole

– La pédagogie selon la Cour de cassation : anti – pédagogie des arrêts, pédagogie hors les arrêts par P. DEUMIER, Professeur, Université de Saint – Etienne

  • 17 h 00 Débat et conclusion

Comité d’organisation

  • Maryvonne HECQUARD-THERON, Professeur, Université Toulouse 1 Capitole, Directeur du TACIP, Directeur de l’Institut Fédératif de Recherche « Mutation des normes juridiques »
  • Philippe RAIMBAULT, Professeur, Institut d’Etudes Politiques de Toulouse.
  • C. ALONSO, christophe.alonso5@free.fr

C. FOULQUIER, caroline_foulquier@yahoo.fr
L. GALLIANO, galliano.lionel@yahoo.fr
Inscriptions et informations sur le site : www.univ-tlse1.fr/ifrdroit

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