Faculté de Droit de Montpellier – Colloque

Le sportif professionnel
Entre l’activité sportive et la notoriété
Quels contrats ?

Vendredi 11 décembre 2009


COLLOQUE
Sous la Présidence de Laetitia JANBON
Bâtonnier en exercice, Avocat au barreau de Montpellier

9 h 00 Allocution d’ouverture

LES CONTRATS LIÉS À L’ACTIVITÉ DU SPORTIF
Modérateur : Stéphane DARMAISIN, Maître de conférences à la Faculté de droit de Nîmes

  • La relation de travail entre le club et le sportif professionnel
  • Quelles modalités de formation et d’exécution du contrat de travail, Stéphane DARMAISIN, Maître de conférences à la Faculté de droit de Nîmes
  • Quel intérêt à la conclusion d’un précontrat, Florent DOUSSET, Avocat au barreau de Lyon
  • Quelles difficultés dans l’applicabilité et la mise en oeuvre des conventions Collectives, David JACOTOT, Maître de conférences et membre du Laboratoire de droit du sport de l’Université de Bourgogne
  • La fin de la relation entre le club et le sportif professionnel
  • Quelles modalités de rupture du contrat de travail – incidences fiscales et sociales, Jean-Jacques BERTRAND, Avocat au barreau de Paris
  • L’opération de transfert : quel montage contractuel, Fabrice RIZZO, Maître de conférences et Codirecteur du Centre de droit du sport de l’Université Paul Cézanne
  • La relation entre le sportif et l’agent sportif
  • Quel contrat entre l’agent et le sportif, Grine LAHRECHE, Avocat au barreau de Paris
  • L’avocat peut-il être agent sportif, Jean-Michel MARMAYOU, Maître de conférences et Codirecteur du Centre de droit du sport de l’Université Paul Cézanne

Table ronde : les expériences de la pratique

  • Alexandre DURAND, Fondateur et gérant de la société Droitdusport.com
  • Philippe FLORES, Conseiller référendaire à la chambre sociale de la Cour de cassation
  • Marina JOURDAIN, Substitut placé au Tribunal de grande instance de Montpellier
  • Alain BELSOEUR, Directeur de la SASP Havre Athletic Club
  • Philippe PIAT, Président de la FIFPRO

LES CONTRATS LIES À LA NOTORIÉTÉ DU SPORTIF
Modérateur : Daniel MAINGUY, Professeur à l’Université de Montpellier I

  • Les contrats d’image du sportif professionnel
  • Quelles modalités d’exploitation de l’image collective du sportif, Rémy LÉVY, Avocat au barreau de Montpellier
  • Quelles modalités d’exploitation de l’image individuelle du sportif, Patricia MOYERSOEN, Avocat au barreau de Paris
  • Optimisation fiscale et sociale de la rémunération du sportif professionnel
  • Le droit à l’image est-il le remède aux charges sociales pour les clubs, Quelle stratégie patrimoniale et fiscale pour le sportif professionnel, Jacques MESSECA, Avocat au barreau de Paris

Table ronde : les expériences de la pratique

  • Alexandre DURAND, Fondateur et gérant de la société Droitdusport.com
  • Stéphane GOUBERT, cycliste professionnel
  • Thierry PEREZ, Président du Montpellier Hérault Rugby
  • Emmanuel VIAL, société ASICS, représentant d’un équipementier, sponsor du sport

Clôture des travaux

  • Gérald SIMON, Professeur et Directeur du Laboratoire de Droit du sport de l’Université de Bourgogne
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