Faculté de Droit de Saint-Etienne – Conférence : Les sources du droit

Conférence

“Les sources du droit”

Vendredi 22 janvier 2010 à 14 heures

Conférence de Mme Pascale DEUMIER, Professeur à la Faculté de droit de l’Université Jean Monnet St-Etienne sur le thème suivant : « Les sources du droit ».

Lieu : Amphi A 01

Mathilde Imbert (Master II PJJ)
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Faculté de Droit de Toulouse – Conférence : La pédagogie au service du droit

La Faculté de Droit de Toulouse et l’équipe Théorie des Actes et du Contrôle des Institutions publiques organise les 28 et 29 janvier 2010 un colloque ayant pour thème une question centrale :

La pédagogie au service du droit
Les 28 et 29 janvier 2010


Amphithéâtre G. Isaac, Université Toulouse 1 Capitole, site de la Manufacture
Avec le concours du Groupement d’intérêt public Droit et Justice et de la Région Midi-Pyrénées Lire le reste de cette entrée »

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Faculté de Droit de Montpellier – Colloque

Le sportif professionnel
Entre l’activité sportive et la notoriété
Quels contrats ?

Vendredi 11 décembre 2009


COLLOQUE
Sous la Présidence de Laetitia JANBON
Bâtonnier en exercice, Avocat au barreau de Montpellier

9 h 00 Allocution d’ouverture

LES CONTRATS LIÉS À L’ACTIVITÉ DU SPORTIF
Modérateur : Stéphane DARMAISIN, Maître de conférences à la Faculté de droit de Nîmes

  • La relation de travail entre le club et le sportif professionnel
  • Quelles modalités de formation et d’exécution du contrat de travail, Stéphane DARMAISIN, Maître de conférences à la Faculté de droit de Nîmes
  • Quel intérêt à la conclusion d’un précontrat, Florent DOUSSET, Avocat au barreau de Lyon
  • Quelles difficultés dans l’applicabilité et la mise en oeuvre des conventions Collectives, David JACOTOT, Maître de conférences et membre du Laboratoire de droit du sport de l’Université de Bourgogne
  • La fin de la relation entre le club et le sportif professionnel
  • Quelles modalités de rupture du contrat de travail – incidences fiscales et sociales, Jean-Jacques BERTRAND, Avocat au barreau de Paris
  • L’opération de transfert : quel montage contractuel, Fabrice RIZZO, Maître de conférences et Codirecteur du Centre de droit du sport de l’Université Paul Cézanne
  • La relation entre le sportif et l’agent sportif
  • Quel contrat entre l’agent et le sportif, Grine LAHRECHE, Avocat au barreau de Paris
  • L’avocat peut-il être agent sportif, Jean-Michel MARMAYOU, Maître de conférences et Codirecteur du Centre de droit du sport de l’Université Paul Cézanne

Table ronde : les expériences de la pratique

  • Alexandre DURAND, Fondateur et gérant de la société Droitdusport.com
  • Philippe FLORES, Conseiller référendaire à la chambre sociale de la Cour de cassation
  • Marina JOURDAIN, Substitut placé au Tribunal de grande instance de Montpellier
  • Alain BELSOEUR, Directeur de la SASP Havre Athletic Club
  • Philippe PIAT, Président de la FIFPRO

LES CONTRATS LIES À LA NOTORIÉTÉ DU SPORTIF
Modérateur : Daniel MAINGUY, Professeur à l’Université de Montpellier I

  • Les contrats d’image du sportif professionnel
  • Quelles modalités d’exploitation de l’image collective du sportif, Rémy LÉVY, Avocat au barreau de Montpellier
  • Quelles modalités d’exploitation de l’image individuelle du sportif, Patricia MOYERSOEN, Avocat au barreau de Paris
  • Optimisation fiscale et sociale de la rémunération du sportif professionnel
  • Le droit à l’image est-il le remède aux charges sociales pour les clubs, Quelle stratégie patrimoniale et fiscale pour le sportif professionnel, Jacques MESSECA, Avocat au barreau de Paris

Table ronde : les expériences de la pratique

  • Alexandre DURAND, Fondateur et gérant de la société Droitdusport.com
  • Stéphane GOUBERT, cycliste professionnel
  • Thierry PEREZ, Président du Montpellier Hérault Rugby
  • Emmanuel VIAL, société ASICS, représentant d’un équipementier, sponsor du sport

Clôture des travaux

  • Gérald SIMON, Professeur et Directeur du Laboratoire de Droit du sport de l’Université de Bourgogne
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Faculté de Droit d’Angers – Journée d’études : Les femmes criminelles

La Faculté de Droit d’Angers, le Centre Jean Bodin et l’Ecole nationale de la magistrature formation continue déconcentrée Cour d’appel d’Angers proposent une très intéressante journée d’étude sur le thème :

LES FEMMES CRIMINELLES Existe-t-il une spécificité féminine de la criminalité et de la sanction ?


Placée sous la responsabilité scientifique de Mademoiselle Caroline DUPARC, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à la Faculté de droit, d’économie et de gestion et de Madame Marie-Bernard BRETON, magistrat délégué à la formation, Cour d’appel d’Angers, la journée d’étude se tiendra jeudi 10 décembre 2009 de 9H30 à 18h.

Programme

9h00 | Accueil des participants

9h30 | Ouverture de la journée d’études

  • Allocution de M. Antony TAILLEFAIT, Doyen de la Faculté de droit, d’économie et de gestion, Université d’Angers
  • Présentation de la journée d’études par Melle Caroline DUPARC, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université d’Angers

I. LES FEMMES ET LE CRIME

9H50 | La femme criminelle d’après Cesare Lombroso,
Delphine VITSE, doctorante chargée d’enseignement en histoire du droit, Université d’Angers

10H10 | Société et criminalité féminine : 19e-20e siècles,
Victoria VANNEAU, docteur en histoire du droit, Université Panthéon-Assas

10H30 | Discussion et pause

11H00 | La résistance des femmes au crime. Aspects criminologiques,
Robert CARIO, professeur en sciences criminelles, Université de Pau et des Pays de l’Adour

11H20 | La criminalité féminine insolite et sous influence : analyse psychocriminologique clinique sous l’angle de l’apport de Marie-Andrée Bertrand,
Philippe GENUIT,psychologue clinicien, CeRIACVif (Centre ressources violences sexuelles Ile deFrance), chargé d’enseignement et de recherche, Institut de Criminologie et Sciences Humaines, Université Rennes 2

11H40 | Un facteur causal méconnu : la santé primale
Martine HERZOG-EVANS, professeur en droit privé et sciences criminelle,Unive

12H00 | Discussion

12H30 | Déjeuner libre

II. LES FEMMES ET LA SANCTION
Sous la présidence de Mme Marie-Bernard BRETON, magistrat délégué à la
formation, Cour d’appel d’Angers

14H30 | Table ronde : le jugement des femmes

Quelles réquisitions ?
Yvan AURIEL, procureur-adjoint près le Tribunal de grande instance de Nantes

Quelle défense ?
# François SAINT-PIERRE, avocat à la Cour

Quelle peine ?
Pierre VALLEE, ancien président de la cour d’assises du Val d’Oise,président de chambre à la Cour d’appel d’Angers

15H30 | Discussion

15H50 | L’incarcération des femmes

La prison au quotidien,
Aurélie LECLERCQ, chef du département sécurité et détention de la direction interrégionale des services pénitentiaires de Paris

Les ambivalences du traitement carcéral et pénal des femmes criminalisées,
Coline CARDI, maître de conférences en sociologie, CRESPPA, Université Paris Vincennes Saint-Denis

16H30 | Pause

17H00 | La réinsertion des femmes,
Annie CAUTRES-LACHAUD, conseiller à la Cour d’appel d’Agen, présidente de la chambre d’application des peines

17H20 | Discussion

17H40 | Rapport de synthèse,
Loick M. VILLERBU, professeur en psychocriminologie, Institut de Criminologie et Sciences Humaines, Université Rennes 2

Esther Spiegel (Master II PJJ)

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Faculté de Droit de Clermont-Ferrand : Conférence

Lundi 7 décembre à 17h (amphithêatre Michel de l’Hospital), le Centre Michel de l’Hospital organisera une conférence de M. Jean-Gabriel SORBARA, professeur de Droit Public à l’Université du Mans, intitulée

« La valorisation du patrimoine public »

Romain Fugier (Master II PJJ)

Faculté de Droit de Douai : Conférence IEJ

« Actualisation en Droit social : la rupture des contrats de travail après la loi de modernisation du marché du travail du 25 juin 2008 »

Par Maître Wilfried Polaert, Avocat au Barreau de Douai.

Première conférence dans le cadre du cycle de conférences d’actualisation à destination des avocats, organisé par l’IEJ, le 3 décembre de 17h à 19h – Amphithéâtre Waline – Faculté de droit- DOUAI

Frais d’inscription : 40 € (par chèque exclusivement à l’ordre de l’Agent comptable de l’Université d’Artois).
Bulletin d’inscription à envoyer à Dorothée Bourgault-Coudevylle – Faculté de droit de Douai – Rue d’Esquerchin – 59500 DOUAI ou par mail : dorothee.bourgault@univ-artois.fr.

Romain Fugier (Master II PJJ)
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Faculté de Droit de Cergy-Pontoise : Conférence

L’université de Cergy-Pontoise et la Chaire Droit & Ethique des affaires sont fières d’annoncer l’arrivée de Monsieur Louis Wolcher, professeur à l’Université de Washington (Seattle/USA) sur la Chaire Tocqueville-Fulbright accordée par la Commission Franco-Américaine à l’UFR de droit suite à un appel à candidatures remporté par la Chaire Droit & Ethique des affaires.
Durant son séjour à l’UCP Louis Wolcher assurera plusieurs enseignements et participera à l’organisation de deux manifestations importantes pour 2010 : le semestre pluridisciplinaire consacré à l’éthique et le Congrès européen sur l’éthique des affaires.
Dans le cadre de ses activités, après la conférence inaugurale du 13 octobre, une deuxième conférence est programmée le lundi 7 décembre 2009 à 18h30, table ronde sur le thème « regards croisés sur l’éthique » à l’association France-Amérique (Paris).

Justine Beignon (Master II PJJ)