Cercle George Dupuis

Après la stimulante conférence inaugurale du Professeur Jacques Caillosse sur le pouvoir du juriste, le Cercle Georges Dupuis a le plaisir de vous convier aux deux autres conférences du cycle « Etre juriste » :

– « Le devoir du Juriste ? », par le professeur Etienne Picard, le 7 mai
prochain de 17h à 20h

– « Juriste, qui es-tu ? Libres propos sur la généalogie du droit », par
le professeur Pierre Legendre, le 11 mai de 17h à 20h.

En parallèle de ses cycles de conférences, le Cercle Georges Dupuis accueille de jeunes juristes, universitaires ou non, souhaitant soumettre leurs travaux et questionnements à la communauté des juristes. Nous aurons ainsi le plaisir de recevoir ce mois-ci :

– M. Sylvain Monteiller, Chargé de mission au Ministère de l’Écologie, du
Développement durable et de l’Aménagement du territoire, sur le thème:

« L’intégration de l’environnement et la fabrique du droit », le 15 mai de
17h à 20h.

– M. Nicolas Chifflot, Maître de conférence en droit public à l’Université
Paris 1 Panthéon-Sorbonne, sur le thème:

« Le partage public – privé », le 18 mai de 18h à 19h.

Ces conférences se tiendront en l’amphithéâtre Georges-Dupuis du Centre Malher (Université Paris 1 – 9, rue Malher – 75004 Paris).
Vous trouverez davantage de détails sur ces manifestations sur le site Internet du Cercle : http://www.cerclegeorgesdupuis.com

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Faculté de Droit de Caen : L’Universalisme des Droits en question

Le Professeur Lauréline Fontaine et Le Centre de Recherche sur les Droits Fondamentaux et les Evolutions du Droit présentent une conférence ayant pour thème

L’UNIVERSALISME DES DROITS EN QUESTION(S)
La Déclaration Universelle des Droits de l’Homme – 60 ans après


L’adoption de la Déclaration universelle des drois de l’homme en 1948 dans le cadre des Nations Unies ne s’est pas faite sans difficultés, et la portée de ce texte a été moins importante
qu’on eut pu le croire initialement. Ce texte pose presque à tous les Etats des interrogations, de nature souvent très différentes : soit il ne s’inscrit pas dans la tradition des droits véhiculée par cet Etat ; soit il heurte des législations existantes ; soit il est simplement considéré comme trop lacunaire ou même comme sans effet direct avec une valeur symbolique uniquement. Pour preuve, la France ne l’a même pas ratifiée !
La plupart des pays ou des régions ont préféré se doter d’un système propre de déclaration et de protection des droits, telle l’Europe avec la Convention Européenne des Droits de l’Homme ou, plus récemment, l’Amérique avec la Convention interaméricaine des Droits de l’Homme. Cela implique que si, dans la plupart des systèmes choisis, les droits effectivement garantis étaient déjà inscrits dans la Déclaration universelle de 1948, celle-ci se trouve, dans son principe, privée d’effet et il importe de comprendre pourquoi. Par ailleurs, la variété des systèmes de garantie implique une variété de garanties, ce qui, indépendamment de leur support, conduit à s’interroger sur la portée réelle de ces droits.
Ces problématiques sont traitées par les différentes contributions écrites au numéro 7 des Cahiers de la Recherche sur les Droits Fondamentaux » (contributions portant sur des droits particuliers – comme les droits sociaux, contributions sur l’applicabilité à certaines situations – comme les conflits armés – des droits, ou contribution sur la portée en général de la déclaration Universelle).
Les contributions seront discutées dans le cadre de tables-rondes, avec la participation d’universitaires et d’institutionnels dans le domaine des droits de l’homme et des droits fondamentaux

9h45 – Table-ronde n°1
L’universalisme de la Déclaration universelle des droits de l’homme

Modérateur :
– Danièle Lochak, Professeur Emérite à l’Université Paris Ouest-Nanterre-La
défense
Contributeurs :
– Gilles Lebreton, Professeur à l’Université du Havre , « Critique de la DUDH »
– Jean-Manuel Larralde, Professeur à l’Université de Caen Basse-Normandie, « Lorsque René Cassin commentait la déclaration universelle des droits de l’homme ; à propos du cours publié dans le Recueil de l’Académie de Droit International de 1951 »
– Emmanuel Decaux, Professeur à l’Université Paris II Panthéon-Assas, « Les Nations Unies et les droits de l’Homme : soixante après »
– Marie Rota, Doctorante à l’Université de Caen Basse-Normandie, « La Déclaration Universelle et la Convention Interaméricaine des droits de l’homme : principale source des droits garantis ? »
– Xavier Aurey, Doctorant à l’Université Paris II Panthéon-Assas, « Déclaration universelle des droits de l’homme et conflits armés: de la fragmentation à la complexité »
Discutants :
– Paul Tavernier, Professeur Emérite à l’Université Paris XI
– Henri Oberdorff, Professeur à l’Institut d’Etudes Politiques de Grenoble
– Sébastien-Botreau-Bonneterre, Directeur de l’Institut International des droits de l’homme et de la paix (Caen)

12h30 – Déjeuner

14h15 – Table-ronde n°2
L’universalisme des droits

Modérateur :
– Jean Gicquel, Professeur Emérite à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne
Contributeurs :
– Marie-Joelle Redor, Professeur à l’Université de Caen Basse-Normandie, « L’indivisibilité des droits de l’homme »
– Isabelle Moulier, Maître de conférences à l’Université de Caen Basse-Normandie, « L’article 5 de la Déclaration Universelle des droits de l’homme, substrat juridique du cadre international de la lutte contre la torture »
– Olivier Le Bot, Professeur à l’Université de Nice Sophia-Antipolis, « Le droit au recours comme garantie des droits fondamentaux : l’article 8 de la Déclaration universelle des droits de l’homme »
– Diane Roman, Professeur à l’Université de Tours, « L’universalité du droit à la protection sociale au regard des articles 22 et 25 de la déclaration universelle des droits de l’homme »
– Olivia Bui-Xuan, Maître de Conférences à l’Université d’Evry Val d’Essonne, « La destinée universaliste des droits culturels : les articles 22 et 27 de la Déclaration universelle des droits de l’homme »
– Christophe Alleaume, Professeur à l’Université de Caen Basse-Normandie, « A la croisée des sources de la propriété intellectuelle : l’article 27 de la Déclaration universelle des droits de l’homme »
Discutants :
– Geneviève Koubi, Professeur à l’Université Paris-Nord
– Dominique Turpin, Professeur à l’Université de Clermont-Ferrand

http://www.unicaen.fr/recherche/mrsh/crdfed
Contact et inscriptions : Magdalena DOBRZANSKA
magdalena.dobrzanska@unicaen.fr – 02 31 56 51 84
Université de Caen Basse-Normandie
Faculté de Droit – Amphitéâtre Demolombe
Direction scientifique : Pr. Lauréline Fontaine

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Faculté de Droit Paris II – Assas : colloque « La rénovation de la démocratie sociale »

Comme chaque année, le laboratoire de droit social de la Faculté de Droit de Paris II Panthéon-Assas et l’Institut d’Etudes Européennes et Internationales du Travail  organisent un colloque sous la direction scientifique du Professeur Bernard Teyssié. Cette année, celui-ci portera sur :

La rénovation de la démocratie sociale

10 avril 2009 de 8h30 à 17h.

Intervenants: Evelyne Collomp, Bernard Teyssié, Françoise Favennec-Héry, Bernard Gauriau, Pierre-Yves Verkindt, Raymonde Vatinet, Jean-François Cesaro, Antoine Mazeaud, Patrick Morvan, Jean-Michel Olivier.

Pour plus de renseignements contacter : Institut d’études européennes et internationales du travail, Université Panthéon-Assas (Paris II), 12, place du Panthéon, 75231 Paris Cedex 05. Tél: 0153635331. Vous pouvez aussi vous renseigner au laboratoire de droit social.

Colloque au Sénat : Palais du Luxembourg, salle Médicis, 15 rue de Vaugirard, 75006 Paris.

Faculté de Droit de Lyon III – Association des jeunes docteurs et doctorants en Droit Public Lyon – Saint-Etienne

L’Association des Jeunes Docteurs et Doctorants en Droit Public – Lyon, Saint-Etienne a le plaisir de vous annoncer la prochaine conférence du cycle qu’elle co-organise avec l’Ecole Doctorale de Droit Lyon 2, Lyon 3, Saint-Etienne.

Le 3 avril prochain, M. Antoine Jammeaud nous entretiendra de

« La texture du droit : discours, normes, contraintes ».

La conférence aura lieu en salle Pasteur 1 (Université Jean Moulin 3, 60, rue Pasteur, 69007 Lyon).

Faculté de Droit de Paris V – Colloque Cedag : La dénonciation

La faculté de Droit de Paris V et le très actif Cedag (Centre de Droit des Affaires et de Gestion) organisent jeudi 2 avril 2009 un colloque ayant pour thème :

La dénonciation
(Journée d’étude sur les systèmes d’alerte,en droit privé de dénonciation, de cléménce…)

Jeudi 2 avril 2009

Programme

  • 9h15 : Accueil par Jean-Pierre MACHELON, doyen de la Faculté de Droit de l’Université Paris Descartes (Paris 5)

Matinée présidée par Dominique LEGEAIS, Professeur à l’Université Paris Descartes (Paris 5), Directeur du Master 2 de Droit des obligations civiles et commerciales

  • 9h 30 : Rapport introductif, par Martine BEHAR-TOUCHAIS, Professeur à l’Université Paris Descartes (Paris 5), Directrice du CEDAG-Droit

I) Dans quelle mesure faut-il ou non imposer une obligation de dénoncer ?
A) L‘obligation de dénoncer est-elle plus efficace que le droit de dénoncer ?

  • 10 h 00 : L’efficacité comparée du droit et de l’obligation de dénoncer en droit des sociétés et en droit boursier par Stéphane TORCK, Professeur à l’Université de Rouen
  • 10 h 20 : L’efficacité comparée du droit et de l’obligation de dénoncer en droit du travail par Raymonde VATINET, Professeur à l’Université Paris Descartes (Paris 5)
  • 10 h 40 : L’efficacité comparée du droit et de l’obligation de dénoncer en droit de l’environnement par François-Guy TREBULLE, Professeur à l’Université Paris Descartes (Paris 5)
  • 11h00 : Discussion avec la salle et pause

B) L’obligation de dénoncer est-elle compatible avec une obligation au secret ?

  • 11h40 : L’obligation de dénoncer est-elle compatible avec le secret médical par Frédérique NETTER-DREIFFUSS, Professeur à l’Université Paris Descartes (Paris 5)
  • 12 h 00 : L’obligation de dénoncer à Tracfin est-elle compatible avec les différents secrets des professions concernées ? Table ronde présidée par François-Guy TREBULLE avec :

M. le Bâtonnier Christian CHARRIERE-BOURNAZEL, pour le secret professionnel de l’avocat
M. Jean-Michel LE BIDEAU, directeur de l’Inspection et de l’Audit, groupe CREDIT AGRICOLE, pour le secret bancaire
Maître Guillaume CARTIER, notaire à PANTIN, pour le secret professionnel du notaire

  • 12h 45 : discussion, puis déjeuner

Après-midi présidée par Anne LAUDE, Professeur à l’Université Paris Descartes (Paris 5), Directeur de l’École doctorale

II) Dans quelle mesure faut-il protéger le dénonciateur ?
A) Les différents degrés de protection du dénonciateur

  • 14 h 30 : La protection du dénonciateur dans l’alerte professionnelle : par Nathalie AUROY, Conseiller à la Cour de cassation
  • 15 h 00 : La prime à la dénonciation (clémence et repentis) : par Muriel CHAGNY Professeur à l’Université de Versailles-Saint-Quentin
  • 15 h30 : Discussion avec la salle et pause

B) Les limites de la protection

  • 16 h 15 : La dénonciation calomnieuse, par Agathe LEPAGE, Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris 2)
  • 16 h 45 : Discussion avec la salle
  • 17 h 00 : Rapport de synthèse : par Catherine PRIETO, Professeur à l’Université Panthéon-Sorbonne (Paris I)
  • 17 h 40 : Cocktail offert par la Faculté de Droit

Faculté de Droit
Université Paris Descartes (Paris 5)
10 av. Pierre Larousse
92245 Malakoff Cedex
Renseignements –> Raphaël Amaro : 06 88 83 79 95

rafael.amaro@etu-univ-paris5.fr

Inscription obligatoire (et gratuite pour les étudiants)
Métro : porte de Vanves

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Faculté de Droit de Montpellier – Master 2 Droit et Pratique des Relations de Travail

Faculté de Droit de Montpellier

Master 2 Mention Droit de l’entreprise Spécialité Droit et pratique des relations de travail

La formation proposée par ce master a pour objectif de former des praticiens en droit social.
Elle repose :

  • Sur une alternance entre unités d’enseignements et des stages en entreprises, en cabinets ou auprès d’organisations professionnelles.
  • Sur un partenariat très fort avec les professionnels du droit social :de nombreux intervenants extérieurs (plus des 2/3 des intervenants) ; un parrainage des promotions par une entreprise ou un cabinet d’avocats. Ces parrainages sont confortés par la délivrance de prix financés par des professionnels.

Le Master professionnel Droit et Pratique des Relations de Travail a été classé :

  • Parmi les trois meilleurs DESS en Droit social par la revue Capital (Avril 2003)
  • 3ème des formations françaises de 3ème cycle en droit social par le Guide SMBG ( 2004)
  • 3ème des meilleurs troisièmes cycles et formations spécialisées par l’Express (2005)

Nom du responsable : M. Paul-Henri ANTONMATTEI, Professeur
Type de formation : Formation initiale et formation continue

Enseignements :

La formation est construite sur l’alternance. Les étudiants sont recrutés en juillet. Une première période d’enseignements est organisée de septembre à Noël. De janvier à mars, les étudiants sont en stage.
La seconde période d’enseignements se déroule de début avril au 15 juin. Les étudiants partent à nouveau en stage du 15 juin au 15 septembre (voire 30 septembre).

  • UE « Pratique de droit du travail » (200h-12 ECTS) : Cette UE contient notamment des journées intitulées « Dossier praticien ». Nous demandons à un praticien (DRH, avocats, juristes en droit social, magistrats) de faire travailler les étudiants sur un dossiers qu’il a lui-même traité.
  • UE « Protection sociale » (100h- 7 ECTS)
  • UE « Gestion des contentieux du travail » (36h-4 ECTS)
  • UE « Droit des affaires et fiscalité des relations de travail » (36h- 4 ECTS)
  • UE « Langues vivantes étrangères » (36 h-4 ECTS)
  • UE « Gestion des ressources humaines » (36 h- 4 ECTS)
  • UE « Mémoires » (10 ECTS)
  • UE « Stages » (6 mois- 7 ECTS)
  • UE « Pratique du droit social européen et international » (36 h-4 ECTS)

Les étudiants sont incités à s’inscrire au DU d’Anglais juridique approfondi proposé au sein de l’UFR Droit.

Débouchés :

  • Juristes d’entreprises
  • Avocats spécialisés en droit social
  • Responsables des ressources humaines
  • Juristes d’organisations professionnelles
  • Journalistes spécialisés en droit social

En moyenne, les débouchés sont :

  • 55 % juristes d’entreprises/services de ressources humaines
  • 35 % avocats en droit social
  • 10 % autres (organisations professionnelles, presse juridique et sociale)

Bassin de recrutement :
Toutes les universités de France.
Dans chaque promotion, il y a, en moyenne, 12 universités représentées (université ou les candidats ont obtenu leur master 1).

Conditions d’accès selon les niveaux :

  • M1 Droit, M1 AES

Effectif attendu : 25 étudiants

Dates et lieu d’inscription :

UFR Droit
39, Rue de l’Université
34060 Montpellier cedex 1
Tél. : 04 67 61 54 00
Fax : 04 67 60 42 31
http://www.droit.univ-montp1.fr

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Faculté de Droit de Lyon III – Conférence : La reconversion des sportifs professionnels

L’Association Droit et Sport de l’Université Lyon 3 propose une conférence ayant pour thème :

La reconversion des sportifs professionnels:
l’exemple de footballeurs professionnels

Mercredi 29 avril 2009
Université Jean Moulin Lyon 3

17h30

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